Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CREUSOT-LOIRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1168411
Date de dépôt :
24/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de CREUSOT-LOIRE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) CREUSOT-LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREUSOT-LOIRE domicilié(e) 42, rue d'Anjou, 75008 PARIS. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168411.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 24 avril 1991.

CREUSOT-LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : CAD , INAL , AMR , VIR , (Marque figurative) , VALIMPHY , FO , ARC , MOP , CLUB


CREUSOT-LOIRE (S.A.) - 42, rue d'Anjou, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-37

Inscription - Changement de dénomination n°14650 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°14649 - Publication au BOPI

Métaux communs bruts ou mi-ouvrés et leurs alliages, aciers, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir, laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), tables et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais.