Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CREUSOT - LOIRE

Numéro de dépôt :
1107065
Date de dépôt :
17/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 septembre 1979 par CREUSOT - LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CREUSOT - LOIRE domicilié(e) (S.A.) 42 rue d'Anjou 75008 PARIS. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107065.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 42 ans, la marque est expirée depuis le 17 septembre 1989.

CREUSOT - LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CAD , INAL , AMR , VIR , VALIMPHY , FO , ARC , MOP , CLUB


CREUSOT - LOIRE - (S.A.) 42 rue d'Anjou 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-014

Inscription - Transmission de propriété n°14649 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°14650 - Publication au BOPI

Aciers.