Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.C.L
CREUSOT-LOIRE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1182316
Date de dépôt :
21/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque I.C.L

Déposée le 21 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) CREUSOT-LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I.C.L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREUSOT-LOIRE domicilié(e) 42, rue d'Anjou, 75008 PARIS. - France.

La marque I.C.L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CREUSOT-LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CAD , INAL , AMR , VIR , (Marque figurative) , VALIMPHY , FO , ARC , MOP


CREUSOT-LOIRE (Société Anonyme) - 42, rue d'Anjou, 75008 PARIS. - France


Inscription - Transmission de propriété n°20105 - Publication au BOPI 1982-09

Aciers inoxydables, métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais.