Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CREUSOT LOIRE
/
FA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FA
CREUSOT LOIRE

Numéro de dépôt :
1016328
Date de dépôt :
04/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FA

Déposée le 4 mai 1977 par CREUSOT LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CREUSOT LOIRE domicilié(e) (S.A.), 42 rue d'Anjou 75008 PARIS. - France.

La marque FA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1016328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FA est expirée depuis le 4 mai 1987.

CREUSOT LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CAD , INAL , AMR , VIR , (Marque figurative) , VALIMPHY , FO , ARC , MOP


CREUSOT LOIRE - (S.A.), 42 rue d'Anjou 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-027

Inscription - Changement de dénomination n°14650 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°14649 - Publication au BOPI

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir, laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.