Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ERMONT
CREUSOT LOIRE

Numéro de dépôt :
1048491
Date de dépôt :
26/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ERMONT

Déposée le 26 avril 1978 par CREUSOT LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ERMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CREUSOT LOIRE domicilié(e) (S.A.) 42 rue d'Anjou 75008 PARIS. - France.

La marque ERMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 19

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ERMONT est expirée depuis le 26 avril 1988.

CREUSOT LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CAD , INAL , AMR , VIR , (Marque figurative) , VALIMPHY , FO , ARC , MOP


CREUSOT LOIRE - (S.A.) 42 rue d'Anjou 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-049

Inscription - Transmission de propriété n°29635 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°13620 - Publication au BOPI

Matériels fixes ou mobiles de traitement de produits de carrières ou de substitution agglomérés associés ou non à des liants.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.