Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAD
CREUSOT-LOIRE

Numéro de dépôt :
1107046
Date de dépôt :
17/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAD

Déposée le 17 septembre 1979 par CREUSOT-LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CREUSOT-LOIRE domicilié(e) (S.A.) 42 rue d'Anjou 75008 PARIS. - France.

La marque CAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 42 ans, la marque CAD est expirée depuis le 17 septembre 1989.

CREUSOT-LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , INAL , AMR , VIR , (Marque figurative) , VALIMPHY , FO , ARC , MOP , CLUB


CREUSOT-LOIRE - (S.A.) 42 rue d'Anjou 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-014

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.