Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATV
CREUSOT-LOIRE

Numéro de dépôt :
1099244
Date de dépôt :
07/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ATV

Déposée le 7 juin 1979 par CREUSOT-LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CREUSOT-LOIRE domicilié(e) (S.A.) 42 rue d'Anjou 75008 PARIS. - France.

La marque ATV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CREUSOT-LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CAD , INAL , AMR , VIR , (Marque figurative) , VALIMPHY , FO , ARC , MOP


CREUSOT-LOIRE - (S.A.) 42 rue d'Anjou 75008 PARIS. - France


Inscription - Transmission de propriété n°20105 - Publication au BOPI 1980-001

Alliage inoxydable de très haute résistance mécanique, dénué de fragilité et conservant ses propriétés initiales malgré un séjour indéfini dans la vapeur surchauffée ou non, ou dans les gaz chauds humides.