Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARC
Numéro de dépôt :
1099243
Date de dépôt :
07/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ARC
Déposée le 7 juin 1979 par CREUSOT-LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREUSOT-LOIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°20105 - Publication au BOPI 1980-001