Marque enregistrée - Marque en non vigueur
9 D 6
Numéro de dépôt :
953653
Date de dépôt :
26/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque 9 D 6
Déposée le 26 avril 1976 par Creusot Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « 9 D 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 9 D 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Creusot Loire a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°20105 - Publication au BOPI 1977-512