Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPERPLAST
CREUSOT LOIRE INDUSTRIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1585509
Date de dépôt :
09/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2010

Présentation de la marque SUPERPLAST

Déposée le 9 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) CREUSOT LOIRE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPERPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREUSOT LOIRE INDUSTRIE domicilié(e) Immeuble " La Pacific ", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2168436) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 310 870 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2168436) - France.

La marque SUPERPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPERPLAST est expirée depuis le 9 avril 2010.

CREUSOT LOIRE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : S R F , CREUSOT-MARREL , 9 D 6 , ABROCLAD , AMMO 65 , CREUSABRO 2M , CREUSELSO , LE CREUSOT , AMMO , CL CREUSOT-LOIRE INOX


CREUSOT LOIRE INDUSTRIE (société anonyme) - Immeuble " La Pacific ", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2168436) - France - SIREN 331310870


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - (dossier no 2168436) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2000 n°2168436 - Publication au BOPI 2000-03-22

Inscription le 30 juillet 2003 - Changement de dénomination n°374795 - Publication au BOPI 2003-07-30

Inscription le 30 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374794 - Publication au BOPI 2003-07-30

Inscription le 23 février 1996 - Transmission de propriété n°198083 - Publication au BOPI 1996-02-23

Inscription le 9 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313889 - Publication au BOPI 2001-01-09

Inscription le 23 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°198082 - Publication au BOPI 1996-02-23

Métaux communs et leurs alliages;aciers et notamment aciers à moules et à outils;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métalliques;tuyaux métalliques;coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais