Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIRIUS
CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1370894
Date de dépôt :
17/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/1996

Présentation de la marque SIRIUS

Déposée le 17 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIRIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE domicilié(e) La Défense 9, 4 Place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque SIRIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIRIUS est expirée depuis le 17 septembre 1996.

CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : S R F , CREUSOT-MARREL , 9 D 6 , ABROCLAD , AMMO 65 , CREUSABRO 2M , CREUSELSO , LE CREUSOT , SUPERPLAST , AMMO


CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE (société anonyme) - La Défense 9, 4 Place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches;matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis; minerais.