Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S R H
CREUSOT LOIRE INDUSTRIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1495623
Date de dépôt :
25/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2008

Présentation de la marque S R H

Déposée le 25 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) CREUSOT LOIRE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S R H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREUSOT LOIRE INDUSTRIE domicilié(e) Immeuble " La Pacific ", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2126705) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 310 870 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2126705) - France.

La marque S R H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S R H est expirée depuis le 25 octobre 2008.

CREUSOT LOIRE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : S R F , CREUSOT-MARREL , 9 D 6 , ABROCLAD , AMMO 65 , CREUSABRO 2M , CREUSELSO , LE CREUSOT , SUPERPLAST , AMMO


CREUSOT LOIRE INDUSTRIE (société anonyme) - Immeuble " La Pacific ", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2126705) - France - SIREN 331310870


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - (dossier no 2126705) - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 1998 n°2126705 - Publication au BOPI 1998-09-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Inscription le 18 septembre 1998 - Changement d'adresse n°262225 - Publication au BOPI 1998-09-18

Aciers spéciaux.