Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1647730
Date de dépôt :
01/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2001
Marque figurative de CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE domicilié(e) La Défense 9, 4 Place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET LAVOIX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647730.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 mars 2001.

CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : S R F , CREUSOT-MARREL , 9 D 6 , ABROCLAD , AMMO 65 , CREUSABRO 2M , CREUSELSO , LE CREUSOT , SUPERPLAST , AMMO


CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE (société anonyme) - La Défense 9, 4 Place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX - France


le CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, aciers, aciers spéciaux, matériaux laminés, fondus estampés et forgés, rails et autres matériaux métalliques pour voies ferrées, chaînes, câbles et fils métalliques, tuyaux métalliques, billes d'acier, autres produits en métal (non précieux), minerais, matériaux métalliques de toutes formes, lingots, demi-produits pour forges, billettes, brames, barres, fils, tôles et tôles plaquées, moules, vannes, conduites forcées, robinetterie, ponts et charpentes métalliques, machines et machines-outils et leurs parties constitutives, installations pour la coulée des métaux, lingotières, excavateurs, compresseurs, pompes, machines de forage du sol, presses hydrauliques, machines et matériel d'imprimerie, machines et matériel pour la fabrication de cellulose, du papier, du carton et du carton ondulé, appareils de levage, installations pour la fabrication du ciment, laminoirs et toutes installations pour la transformation des produits métalliques, moteurs thermiques, diésel, turbines hydrauliques, à gaz et à vapeur, accouplements et courroies de transmission, bandes transporteuses, grands instruments à main;appareils et instruments scientifiques,nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement, installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de production d'énergie sous toutes ses formes, de distribution d'eau et installations sanitaires;appareils de locomotion par air ou par eau; constructions navales, vicules pour les mines, chariots élévateurs et de manutention, dispositif mobile pour la construction de route et moteur pour ces dits dispositifs mobiles et leurs parties constitutives

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.