Déposée le 19 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) CREUSOT LOIRE INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INDUSTEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-21 du 26 mai 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREUSOT LOIRE INDUSTRIE domicilié(e) Immeuble " La Pacific ", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 310 870 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France.
La marque INDUSTEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREUSOT LOIRE INDUSTRIE (société anonyme) - Immeuble " La Pacific ", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 331310870
USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38
Inscription le 30 juillet 2003 - Changement de dénomination n°374795 - Publication au BOPI 2003-07-30
Inscription le 10 octobre 2000 - Changement de dénomination n°309143 - Publication au BOPI 2000-10-10
Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21
Aciers ; aciers inoxydables ; aciers au carbone ; aciers revêtus ; tôles métalliques ; bandes métalliques ; bobines métalliques ; brames métalliques ; feuilles et feuillards métalliques ; pièces oxycoupées hyper-lourdes, plaques, barres et tubes métalliques, viroles, blindages, moules métalliques pour la fonderie et le plastique, pièces de chaudronnerie lourdes, pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées et mises en forme, utilisées notamment dans l'industrie thermique, hydraulique, chimique, pétrolière, nucléaire et de toute autre industrie productrice d'énergie, dans l'industrie aéronautique, navale, spatiale, la cimenterie et l'armement. Machines à découper les métaux et machines pour le formage, le forgeage, l'oxycoupage, l'usinage, le soudage et l'emboutissage des métaux, moules pour la fabrication du plastique. Messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur dans le domaine des aciers et de leurs applications, transmissions d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou terminaux et relatives aux aciers et à leurs applications. Traitement de matériaux, et plus particulièrement de métaux, tel que notamment tout traitement des métaux et toute transformation mécanique, thermomécanique ou chimique des propriétés et caractéristiques des métaux, travaux de forgeage, d'usinage, blindage, oxycoupage, soudage, emboutissage, matriçage et formage des métaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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