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Marques déposées par la société CREUSOT LOIRE INDUSTRIE
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H.T.C
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

H.T.C
CREUSOT LOIRE INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
1223232
Date de dépôt :
30/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2002

Présentation de la marque H.T.C

Déposée le 30 décembre 1982 par la société CREUSOT LOIRE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H.T.C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CREUSOT LOIRE INDUSTRIE domicilié(e) Immeuble Ile de France - 4 Place de la Pyramide - La Défense 9, 92800 PUTEAUX (dossier no 2011302) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 310 870 .

La marque H.T.C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H.T.C est expirée depuis le 30 décembre 2002.

CREUSOT LOIRE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : S R F , CREUSOT-MARREL , 9 D 6 , ABROCLAD , AMMO 65 , CREUSABRO 2M , CREUSELSO , LE CREUSOT , SUPERPLAST , AMMO


CREUSOT LOIRE INDUSTRIE - Immeuble Ile de France - 4 Place de la Pyramide - La Défense 9, 92800 PUTEAUX (dossier no 2011302) - France - SIREN 331310870


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1992 n°2011302 - Publication au BOPI 1992-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20

Inscription - Transmission de propriété n°20105 - Publication au BOPI

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages acier;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes; minerais.