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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREUSOT-LOIRE 42
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540
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

540
CREUSOT-LOIRE (S.A.) 42, rue d'Anjou, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1228824
Date de dépôt :
01/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/1993

Présentation de la marque 540

Déposée le 1 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) CREUSOT-LOIRE 42 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 540 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREUSOT-LOIRE 42 - France.

La marque 540 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CREUSOT-LOIRE 42 a également déposé les autres marques suivantes : FORUM , COLOR KIT , CREUSOFLEX 540 , CLENERGIE


CREUSOT-LOIRE (S.A.) 42, rue d'Anjou, 75008 PARIS. - France


Inscription - Transmission de propriété n°20105 - Publication au BOPI 1983-30

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, aciers, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval, clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes; minerais.