Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACIFIC
Monsieur CREUS Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
1585453
Date de dépôt :
03/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2000

Présentation de la marque PACIFIC

Déposée le 3 avril 1990 par monsieur CREUS Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PACIFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CREUS Jean-Jacques domicilié(e) Chemin des Rivières, 69370 ST-DIDIER-AU-MONT-D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque PACIFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACIFIC est expirée depuis le 3 avril 2000.

CREUS Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : PACIFIC , PACIFIC AQUARIUM , BACTERYL


Monsieur CREUS Jean-Jacques - Chemin des Rivières, 69370 ST-DIDIER-AU-MONT-D'OR - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Aquariums et cages à oiseaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.