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Marques déposées par la société CRETIER François
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ARTIST S SIGNATURES IDENTIFICATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIST S SIGNATURES IDENTIFICATION
CRETIER François

Numéro de dépôt :
3137771
Date de dépôt :
13/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2011
ARTIST S SIGNATURES IDENTIFICATION de CRETIER François

Présentation de la marque ARTIST S SIGNATURES IDENTIFICATION

Déposée le 13 décembre 2001 par la société CRETIER François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTIST S SIGNATURES IDENTIFICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la société CRETIER François domicilié(e) 14, Galerie de la Source de l'Hopital, 03200 VICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 977 111 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRETIER François - France.

La marque ARTIST S SIGNATURES IDENTIFICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137771.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIST S SIGNATURES IDENTIFICATION est expirée depuis le 13 décembre 2011.


CRETIER François - 14, Galerie de la Source de l'Hopital, 03200 VICHY - France - SIREN 977111020


CRETIER François - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

- Tous logiciels, programmes informatiques, C.D ROM, servant à lire, déchiffrer, reconnaître les signatures d'artistes peintres, graveurs, sculpteurs, créateurs, ébénistes ou artisans signant leurs œuvres. - Toutes bases de données d'artistes, peintres, graveurs, sculpteurs, créateurs, ébénistes ou artisans signant leurs œuvres.