Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUGOPAL
Mr CRETE Pierre
Mme CRETE Pierre Née JONOT Françoise

Numéro de dépôt :
94542769
Date de dépôt :
20/10/1994
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
20/10/2004

Présentation de la marque RUGOPAL

Déposée le 20 octobre 1994 par monsieur CRETE Pierre et madame CRETE Pierre Née JONOT Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « RUGOPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Les déposants sont monsieur CRETE Pierre domicilié(e) 20 Domaine de la Piloterie, 62240 MENNEVILLE - France et madame CRETE Pierre Née JONOT Françoise domicilié(e) 20 Domaine de la Piloterie, 62240 MENNEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CRETE Pierre - France.

La marque RUGOPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUGOPAL est expirée depuis le 20 octobre 2004.

CRETE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : INVESTIPUB , KEPHA , VITATHERMA


Mr CRETE Pierre - 20 Domaine de la Piloterie, 62240 MENNEVILLE - France

Mme CRETE Pierre Née JONOT Françoise - 20 Domaine de la Piloterie, 62240 MENNEVILLE - France


Mr CRETE Pierre - France


Inscription le 26 février 2001 - Rejet partiel n°315945 - Publication au BOPI 2001-02-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métallique, produits métalliques non compris dans d'autres classes, chaque produit destiné à être traité par des résines de synthèse permettant un effet antiglisse. Papier, carton, destinés à être enduits par des résines de synthèse permettant un effet antiglisse. Meubles destinés à être traités par des résines de synthèse permettant un effet antiglisse. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes destinés à être traités par des résines de synthèse permettant un effet antiglisse. Tapis et autres revêtements de sol, tentures murales non en matières textiles, susceptibles d'être traités par des résines de synthèse permettant un effet antiglisse ou antigraffitis.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.