Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TI'GAYAR
CRETE D'OR S.A.

Numéro de dépôt :
94510103
Date de dépôt :
07/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2004

Présentation de la marque TI'GAYAR

Déposée le 7 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) CRETE D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TI'GAYAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRETE D'OR domicilié(e) Zone d'Activités des Sables, 97427 ETANG SALE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 068 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATIONS & PERSPECTIVES/NAUTILUS - France.

La marque TI'GAYAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI'GAYAR est expirée depuis le 7 mars 2004.

CRETE D'OR a également déposé les autres marques suivantes : CREOLAILLES , 'TIT COQ , TI ' FERMIER


CRETE D'OR S.A. - Zone d'Activités des Sables, 97427 ETANG SALE - France - SIREN 354068546


CREATIONS & PERSPECTIVES/NAUTILUS - France


Inscription le 27 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418708 - Publication au BOPI 2005-09-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Viande, poulet congelé (entier ou morceaux)