CRESSON DE PROVENCE SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE
Numéro de dépôt :
3321680
Date de dépôt :
26/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2014
Présentation de la marque Vert d'O
Déposée le 26 octobre 2004 par la société CRESSON DE PROVENCE SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Vert d'O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-50 du 6 octobre 2024.
Le déposant est la société CRESSON DE PROVENCE SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 361 727 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK MAUGUERET CRESSON DE PROVENCE domicilié(e) 2716 CHEMIN DU PLAN DU PONT,83400 HYERES - 83400 - France.
La marque Vert d'O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321680.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vert d'O est expirée depuis le 26 octobre 2014.
CRESSON DE PROVENCE SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - France - SIREN 453361727
PATRICK MAUGUERET CRESSON DE PROVENCE - 2716 CHEMIN DU PLAN DU PONT,83400 HYERES - 83400 - France
Publication - Publication au BOPI 2004-50
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04
Republication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Couleurs, vernis, laques. Peintures, matières tinctoriales. Colorants pour boissons ou aliments. – fruits et légumes frais. – produits agricoles et horticoles ni préparés ni transformés. – produits agricoles frais et transformés. – semences, plantes et fleurs naturelles, plants. – produits chimiques destinés à l'agriculture ou à l'horticulture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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