Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CRESSENT Armel
/
GERM'LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GERM'LINE
CRESSENT Armel
GUILLEMARD Jean Luc
MAGRET Guy
VERDONCK Jean Luc

Numéro de dépôt :
93482690
Date de dépôt :
18/08/1993
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
18/08/2003

Présentation de la marque GERM'LINE

Déposée le 18 août 1993 par CRESSENT Armel, GUILLEMARD Jean Luc, MAGRET Guy, VERDONCK Jean Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « GERM'LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Les déposants sont CRESSENT Armel, domicilié(e) 18, Allé des Piverts, 76230 BOIS- GUILLAUME - France, GUILLEMARD Jean Luc, domicilié(e) 12, rue d'Amiens, 80260 BERTANGLES - France, MAGRET Guy, domicilié(e) 7, rue des Aubépines, 80260 BERTANGLES - France, VERDONCK Jean Luc, domicilié(e) Ferme Bellevue, 80260 BERTANGLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAGRET Guy - France.

La marque GERM'LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GERM'LINE est expirée depuis le 18 août 2003.


CRESSENT Armel - 18, Allé des Piverts, 76230 BOIS- GUILLAUME - France

GUILLEMARD Jean Luc - 12, rue d'Amiens, 80260 BERTANGLES - France

MAGRET Guy - 7, rue des Aubépines, 80260 BERTANGLES - France

VERDONCK Jean Luc - Ferme Bellevue, 80260 BERTANGLES - France


MAGRET Guy - France


Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373258 - Publication au BOPI 2003-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Produits Agricoles, Horticoles, Forestiers et Graines Fruits et Légumes frais Semences, Plantes et Fleurs Naturelles