LA HALLE AU SOMMEIL LES MILLE ET UNE LITERIES
Présentation de la marque LA HALLE AU SOMMEIL LES MILLE ET UNE LITERIES
Déposée le 27 mai 1993 par CRESPI Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA HALLE AU SOMMEIL LES MILLE ET UNE LITERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA HALLE AU SOMMEIL LES MILLE ET UNE LITERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA HALLE AU SOMMEIL LES MILLE ET UNE LITERIES est expirée depuis le 27 mai 2023.
CRESPI Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-39
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2003 n°2246939 - Publication au BOPI 2003-07-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13
Inscription le 18 août 2003 - Demande de relevé de déchéance n°375777 - Publication au BOPI 2003-08-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20
Inscription le 28 août 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°376325 - Publication au BOPI 2003-08-28
Inscription le 1 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429183 - Publication au BOPI 2006-03-01
Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2013 n°2528624 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-05-02
Inscription le 13 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620385 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13