Côté BAZAR Monsieur CRESPI Michel
Monsieur MOLLARD Pascal
Monsieur MOLLARD Pascal
Présentation de la marque Côté BAZAR
Déposée le 5 novembre 2002 par monsieur CRESPI Michel et monsieur MOLLARD Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Côté BAZAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.
Les déposants sont monsieur CRESPI Michel domicilié(e) Mas de Mepée,38200 VIENNE - 38200 - France et monsieur MOLLARD Pascal domicilié(e) 104 bld de la République,07100 ANNONAY - 07100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître André NICOLET AVOCAT domicilié(e) 17 rue Neuve,69001 LYON - 69001 - France.
La marque Côté BAZAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté BAZAR est expirée depuis le 5 novembre 2012.
CRESPI Michel a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA HALLE AU SOMMEIL LES MILLE ET UNE LITERIES , LA HALLE AU SOFA , LA HALLE AU SOMMEIL , LA HALLE AU SOMMEIL 1ER DISCOUNT LITERIE DE MARQUE , LA HALLE AU CANAPE
Monsieur CRESPI Michel - Mas de Mepée,38200 VIENNE - 38200 - France
Monsieur MOLLARD Pascal - 104 bld de la République,07100 ANNONAY - 07100 - France
Maître André NICOLET AVOCAT - 17 rue Neuve,69001 LYON - 69001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Armes à feu, munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : - ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux ; - vaisselle en métaux précieux ; - bougeoirs en métaux précieux ; - figurines (statuettes) en métaux précieux ; - vases en métaux précieux ; - cendriers pour fumeurs (en métaux précieux) ; - étuis à cigarettes (en métaux précieux) ; - fume-cigarettes (en métaux précieux) ; - boites en métaux précieux ; - porte-monnaie en métaux précieux ; - poudriers en métaux précieux ; Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : - couche-culottes en papier ou en cellulose (à jeter) ; - essuie-mains en papier ; - mouchoirs de poche en papier ; - papier hygiénique ; - serviettes à démaquiller en papier ; - filtres à café en papier ; - linge de table en papier ; - sacs à ordure en papier ; - cartonnages ; - sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; - tubes en carton ; - papier pour appareils enregistreurs. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à celfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cuirs et imitations du cuir et produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : - étuis pour les clefs (maroquinerie) ; - porte-documents ; - portefeuilles ; - porte-monnaie en métaux précieux ; - sacs à main ; - cartables et serviettes d'écoliers ; - sacoches à outils (vides) ; - sacs à dos ; - sacs à provisions ; - sacs d'alpinistes ; - sacs de campeurs ; - sacs de plage ; - sacs de voyage ; - sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; - boites en cuir ou en carton-cuir ; - lanières de cuir ; - sangles de cuir ; - colliers pour animaux ; - habits pour animaux ; - laisses ; - muselières ; - garnitures de cuir pour meubles. Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs) ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : - boites en bois ou en matières plastiques ; - bouchons non métalliques ; - caisses en bois ou en matières plastiques ; - chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons ; - chevilles non métalliques ; - cintres pour vêtements ; - corbeilles non métalliques ; - distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; - échelles en bois, ou en matières plastiques ; - figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques ; - niches pour animaux d'intérieur ; - parcs pour bébés ; - patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; - plateaux de tables ; - porte-parapluies ; - porte-revues ; - rayonnages ; - récipients d'emballage en matières plastiques ; - stores d'intérieur à lamelles ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : - boites en verre ; - bougeoirs non en métaux précieux ; - cache-pot non en papier ; - figurines en porcelaine ou en verre ; - mosaïques en verre non pour la construction ; - opalines ; - vases non en métaux précieux ; - vaisselle non en métaux précieux ; - verres (récipients) ; - flacons non en métaux précieux ; - porte-savon ; - porte-serviettes non en métaux précieux ; - poudriers non en métaux précieux ; - pulvérisateurs de parfum ; - vaporisateurs à parfum. Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes, à savoir : - sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; - sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac. Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : - linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; - linge de lit ; - linge de maison ; - linge de table (en matières textiles) ; - serviettes de toilette (en matières textiles) ; - canevas pour la tapisserie ou la broderie ; - couvertures de voyage. - rideaux en matières textiles ; - stores en matières textiles ; - tentures murales en matières textiles ; - non tissés (textiles) . Couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des chaussures, des vêtements et des tapis ; décorations pour arbres de Noël. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Télécommunications. Agence de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.