Déposée par voie électronique le 6 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREPINS OUEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOLUPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-13 du 31 mars 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREPINS OUEST domicilié(e) ZI du CORMIER, 2 Rue Gustave FOUILLARON - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 332 696 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLUPLAST, M. Nicolas BONNAUDET domicilié(e) ZI du Cormier, 1 RUE Gustave Fouillaron - 49300 - CHOLET - France.
La marque SOLUPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUPLAST arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.
CREPINS OUEST a également déposé les autres marques suivantes : Soluplast
CREPINS OUEST, SARL - ZI du CORMIER, 2 Rue Gustave FOUILLARON - 49300 - CHOLET - France - SIREN 345332696
SOLUPLAST, M. Nicolas BONNAUDET - ZI du Cormier, 1 RUE Gustave Fouillaron - 49300 - CHOLET - France
Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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