Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ART-VITOLE
CREPIN ROLAND

Numéro de dépôt :
92435275
Date de dépôt :
23/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2012

Présentation de la marque ART-VITOLE

Déposée le 23 septembre 1992 par CREPIN ROLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART-VITOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est CREPIN ROLAND domicilié(e) 4, rue du Clos Richard,77400 DAMPMART (dossier no 2223893) - 77400 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CREPIN ROLAND domicilié(e) 4 RUE DU CLOS RICHARD,77400 DAMPMART (dossier no 2223893) - 77400 - France.

La marque ART-VITOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ART-VITOLE est expirée depuis le 23 septembre 2012.


CREPIN ROLAND - 4, rue du Clos Richard,77400 DAMPMART (dossier no 2223893) - 77400 - France


CREPIN ROLAND - 4 RUE DU CLOS RICHARD,77400 DAMPMART (dossier no 2223893) - 77400 - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2002 n°2223893 - Publication au BOPI 2002-06-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Oeuvres d'art A savoir : Tableaux effectués avec des bagues de cigares uniquement