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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) crepin-petit
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MODE HARMONY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODE HARMONY
crepin-petit, sarl

Numéro de dépôt :
4039997
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2023
MODE HARMONY de crepin-petit

Présentation de la marque MODE HARMONY

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) crepin-petit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODE HARMONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) crepin-petit domicilié(e) 4 rue du général leclerc - 80370 - bernaville - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 561 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, crepin-petit, M. pascal lherbier domicilié(e) 4 rue du général leclerc - 80370 - bernaville - France.

La marque MODE HARMONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE HARMONY est expirée depuis le 15 octobre 2023.


crepin-petit, sarl - 4 rue du général leclerc - 80370 - bernaville - France - SIREN 513561050


crepin-petit, M. pascal lherbier - 4 rue du général leclerc - 80370 - bernaville - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements.