PLANETE OCCASIONS
Présentation de la marque PLANETE OCCASIONS
Déposée le 5 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CREPIN AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANETE OCCASIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-41 du 10 octobre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PLANETE OCCASIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE OCCASIONS est expirée depuis le 5 septembre 2007.
Inscription le 2 août 1999 - Concession de licence n°282382 - Publication au BOPI 1999-08-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-07
Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41