CREPIEUX Catherine, Agissant pour le compte de la société AES certification en cours de formation
Numéro de dépôt :
3717445
Date de dépôt :
01/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2020
Présentation de la marque aquacert
Déposée le 1 mars 2010 par CREPIEUX Catherine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « aquacert »
Le déposant est CREPIEUX Catherine, Agissant pour le compte de la société AES certification en cours de formation domicilié(e) 14 place camille Bouvais - 40100 - DAX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREPIEUX Catherine domicilié(e) 14 place camille Bouvais - 40100 - DAX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aquacert est expirée depuis le 1 mars 2020.
CREPIEUX Catherine, Agissant pour le compte de la société AES certification en cours de formation - 14 place camille Bouvais - 40100 - DAX - France
CREPIEUX Catherine - 14 place camille Bouvais - 40100 - DAX - France
Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 22 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613066 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-22
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ;
Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; désinfection ; blanchisserie ; construction navale ;
Organisation de voyages ; distribution des eaux ou d'énergie ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
Purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté ; salons de coiffure ; jardinage.
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