Marque enregistrée - Marque en vigueur

CREPERIE LEBRETON DEPUIS 1968
CREPERIE LEBRETON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4309990
Date de dépôt :
25/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2026
CREPERIE LEBRETON DEPUIS 1968 de CREPERIE LEBRETON

Présentation de la marque CREPERIE LEBRETON DEPUIS 1968

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREPERIE LEBRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CREPERIE LEBRETON DEPUIS 1968 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREPERIE LEBRETON domicilié(e) 76/78 avenue de France - 75013 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 904 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Julie BRUN domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - Paris Cedex 17 - France.

La marque CREPERIE LEBRETON DEPUIS 1968 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREPERIE LEBRETON DEPUIS 1968 arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.

CREPERIE LEBRETON a également déposé les autres marques suivantes : CREPERIE LEBRETON DEPUIS 1968 , CREPAILLETTE , CONFICREPES , KREPERS' , Crêpies , CRÊPERIE LEBRETON , CRAQUANTINE


CREPERIE LEBRETON, Société par actions simplifiée - 76/78 avenue de France - 75013 - Paris - France - SIREN 322904053


REGIMBEAU, Mme. Julie BRUN - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - Paris Cedex 17 - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Farines alimentaires et préparations faites à base de céréales, mets à base de farine, produits panifiés, pains, pains de mie, pains grillés, pains dit viennois, petits-pains, sandwiches, pains à garnir, biscuits, petits-fours, crêpes, pain d'épice, gaufres, gâteaux, tartes, poudre pour gâteaux ; pâte pour gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite viennoise, viennoiserie, brioches, croissants ; biscottes ; brisures de crêpes, chapelure, produits de minoterie ; confiserie ; levure, poudre pour faire lever ; crêpes dentelle.