Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREPERIE LEBRETON DEPUIS 1968
CREPERIE LEBRETON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4058344
Date de dépôt :
03/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2024
CREPERIE LEBRETON DEPUIS 1968 de CREPERIE LEBRETON

Présentation de la marque CREPERIE LEBRETON DEPUIS 1968

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREPERIE LEBRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CREPERIE LEBRETON DEPUIS 1968 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREPERIE LEBRETON domicilié(e) Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 904 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque CREPERIE LEBRETON DEPUIS 1968 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREPERIE LEBRETON DEPUIS 1968 est expirée depuis le 3 janvier 2024.

CREPERIE LEBRETON a également déposé les autres marques suivantes : CREPAILLETTE , CONFICREPES , CREPERIE LEBRETON DEPUIS 1968 , KREPERS' , Crêpies , CRÊPERIE LEBRETON , CRAQUANTINE


CREPERIE LEBRETON, Société par actions simplifiée - Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 322904053


REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Farines alimentaires et préparations faites à base de céréales, mets à base de farine, produits panifiés, pains, pains de mie, pains grillés, pains dit viennois, petits-pains, sandwiches, pains à garnir, biscuits, petits-fours, crêpes, pain d'épice, gaufres, gâteaux, tartes, poudre pour gâteaux ; pâte pour gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite viennoise, viennoiserie, brioches, croissants ; biscottes ; brisures de crêpes, chapelure, produits de minoterie ; confiserie ; levure, poudre pour faire lever.