Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONFICREPES
CREPERIE LEBRETON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1584756
Date de dépôt :
03/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2030

Présentation de la marque CONFICREPES

Déposée le 3 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREPERIE LEBRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFICREPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREPERIE LEBRETON domicilié(e) 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 904 053 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque CONFICREPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONFICREPES arrivera à expiration en date du 3 avril 2030.

CREPERIE LEBRETON a également déposé les autres marques suivantes : CREPERIE LEBRETON DEPUIS 1968 , CREPAILLETTE , CREPERIE LEBRETON DEPUIS 1968 , KREPERS' , Crêpies , CRÊPERIE LEBRETON , CRAQUANTINE


CREPERIE LEBRETON, Société par actions simplifiée - 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France - SIREN 322904053


REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2000 n°2169837 - Publication au BOPI 2000-04-06

Inscription le 20 avril 2000 - Demande de relevé de déchéance n°299027 - Publication au BOPI 2000-04-20

Inscription le 17 mai 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°300355 - Publication au BOPI 2000-05-17

Inscription le 6 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299792 - Publication au BOPI 2000-04-06

Inscription le 6 avril 2000 - Changement de dénomination n°299793 - Publication au BOPI 2000-04-06

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2010 n°2437856 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-16

Inscription le 27 mai 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°524540 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2020 n°2744687 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-03

Crêpes sucrées ou salées ou non

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.