Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YANN DE BRETAGNE
CREPERIE D'EMERAUDE, EURL

Numéro de dépôt :
3257839
Date de dépôt :
30/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
30/11/2023
YANN DE BRETAGNE de CREPERIE D\'EMERAUDE

Présentation de la marque YANN DE BRETAGNE

Déposée le 30 novembre 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CREPERIE D'EMERAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « YANN DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CREPERIE D'EMERAUDE domicilié(e) Rue de la Libération - 22550 - HENANBIHEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 331 108 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.

La marque YANN DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YANN DE BRETAGNE est expirée depuis le 30 novembre 2023.

CREPERIE D'EMERAUDE a également déposé les autres marques suivantes : Yann de Bretagne , Le Sablé de Saint-Malo


CREPERIE D'EMERAUDE, EURL - Rue de la Libération - 22550 - HENANBIHEN - France - SIREN 422331108


Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2013 n°2538729 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-09

Inscription le 14 janvier 2015 - Changement d'adresse n°640505 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-14

Inscription le 26 juillet 2016 - Changement de forme juridique;Changement d'adresse n°674834 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir caisses en cuir ou en carton-cuir ; porte-documents ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-monnaie non en métaux précieux ; portefeuilles ; sacs à provisions ; revêtements de meubles en cuir ; sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir] ; sacs d'alpinistes ; sacs d'écoliers ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir] ; sacs à main ; sacs-housses pour vêtements [pour le voyage] ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; sangles de cuir ; étuis pour clés [maroquinerie] ; garnitures de cuir pour meubles ; laisses ; habits pour animaux ; colliers pour animaux. Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir décorations en matières plastiques pour aliments ; tableaux d'affichage ; barils non métalliques ; barriques non métalliques ; bouchons de bouteilles ; capsules de bouteilles non métalliques ; casiers à bouteilles ; enveloppes pour bouteilles en bois ; fermetures de bouteilles non métalliques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; cartes-clefs en matières plastiques [non codées] ; casiers ; chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons ; chevilles non métalliques ; cintres pour vêtements ; corbeilles non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes [non métalliques] ; fûts en bois pour décanter le vin ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ; parcs pour bébés ; patères [crochets] pour vêtements non métalliques ; plateaux de tables ; porte-chapeaux ; porte-livres ; porte-parapluies ; rayonnages ; récipients d'emballage en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir linge de bain [à l'exception de l'habillement] ; tapis de billards ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de lit ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table en matière textile ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières textiles ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits, produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Crêpes ; crêpes garnies ; galettes ; galettes garnies. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits, brioches, gaufres, gâteaux, petits-fours. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins de pays des Marches de Bretagne ; eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine “ eau-de-vie de cidre de Bretagne ” ou “ eau-de-vie de poiré de Bretagne ” ; apéritif à base de cidre bénéficiant de l'appellation d'origine “ Pommeau de Bretagne ” ; cidre bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Cidre de Bretagne ”. Services de restauration (alimentation). Services de dégustation de crêpes ou galettes. Crêperies.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.