Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAFCOM GRAPHISME COMMUNICATION
CREPELLIERE PATRICK Edouard Jean
Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3401016
Date de dépôt :
23/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2015
GRAFCOM GRAPHISME COMMUNICATION de CREPELLIERE PATRICK Edouard Jean

Présentation de la marque GRAFCOM GRAPHISME COMMUNICATION

Déposée le 23 décembre 2005 par CREPELLIERE PATRICK Edouard Jean et InconnuTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAFCOM GRAPHISME COMMUNICATION »

Les déposants sont CREPELLIERE PATRICK Edouard Jean - France et InconnuTODO domicilié(e) 21 Rue des Chaumes,44210 PORNIC - 44210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK CREPELLIERE domicilié(e) 21 Rue des Chaumes,44210 PORNIC - 44210 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAFCOM GRAPHISME COMMUNICATION est expirée depuis le 23 décembre 2015.


CREPELLIERE PATRICK Edouard Jean - France

Entreprise individuelle - 21 Rue des Chaumes,44210 PORNIC - 44210 - France - SIREN 4


PATRICK CREPELLIERE - 21 Rue des Chaumes,44210 PORNIC - 44210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Conversion de documents d'un support physique vers un support electronique. Conversion de données et de programmes informatiques. Montage de bandes vidéo. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Affiches, cartes, journaux, prospectus, brochures.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.