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Marques déposées par l'association loi 1901 CREPAQ Centre Ressource d'Ecologie Pédagogique d'AQuitaine
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Réseau Mille Pattes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Réseau Mille Pattes
CREPAQ Centre Ressource d'Ecologie Pédagogique d'AQuitaine, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4153058
Date de dépôt :
01/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/02/2025
Réseau Mille Pattes de CREPAQ Centre Ressource d\'Ecologie Pédagogique d\'AQuitaine

Présentation de la marque Réseau Mille Pattes

Déposée le 1 février 2015 par l'association loi 1901 CREPAQ Centre Ressource d'Ecologie Pédagogique d'AQuitaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Réseau Mille Pattes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 CREPAQ Centre Ressource d'Ecologie Pédagogique d'AQuitaine domicilié(e) 6 rue des Douves - 33800 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 968 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREPAQ Centre Ressource d'Ecologie Pédagogique d'AQuitaine domicilié(e) 6 rue des Douves - 33800 - BORDEAUX - France.

La marque Réseau Mille Pattes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réseau Mille Pattes arrivera à expiration en date du 1 février 2025.


CREPAQ Centre Ressource d'Ecologie Pédagogique d'AQuitaine, Association loi 1901 - 6 rue des Douves - 33800 - BORDEAUX - France - SIREN 409968963


CREPAQ Centre Ressource d'Ecologie Pédagogique d'AQuitaine - 6 rue des Douves - 33800 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 19 mai 2016 - Rejet partiel n°670156 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-19

Mise à disposition de forums en ligne ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.