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Marques déposées par l'association loi 1901 CREPAQ – Centre Ressource d'Ecologie Pédagogique d'Aquitaine
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RÉGAL Réseau pour Éviter le Gaspillage ALimentaire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RÉGAL Réseau pour Éviter le Gaspillage ALimentaire
CREPAQ – Centre Ressource d'Ecologie Pédagogique d'Aquitaine, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4153047
Date de dépôt :
01/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/02/2025
RÉGAL Réseau pour Éviter le Gaspillage ALimentaire de CREPAQ – Centre Ressource d\'Ecologie Pédagogique d\'Aquitaine

Présentation de la marque RÉGAL Réseau pour Éviter le Gaspillage ALimentaire

Déposée le 1 février 2015 par l'association loi 1901 CREPAQ – Centre Ressource d'Ecologie Pédagogique d'Aquitaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RÉGAL Réseau pour Éviter le Gaspillage ALimentaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 CREPAQ – Centre Ressource d'Ecologie Pédagogique d'Aquitaine domicilié(e) 6 rue des Douves - 33800 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 968 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREPAQ – Centre Ressource d'Ecologie Pédagogique d'Aquitaine domicilié(e) 6 rue des Douves - 33800 - BORDEAUX - France.

La marque RÉGAL Réseau pour Éviter le Gaspillage ALimentaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÉGAL Réseau pour Éviter le Gaspillage ALimentaire arrivera à expiration en date du 1 février 2025.


CREPAQ – Centre Ressource d'Ecologie Pédagogique d'Aquitaine, Association loi 1901 - 6 rue des Douves - 33800 - BORDEAUX - France - SIREN 409968963


CREPAQ – Centre Ressource d'Ecologie Pédagogique d'Aquitaine - 6 rue des Douves - 33800 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Inscription le 21 avril 2015 - Retrait partiel n°647723 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; stockage électronique de données.