Déposée le 30 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREOPSIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COLLIER CIVIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREOPSIS domicilié(e) 55 AVENUE MARCEAU,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 457 015 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle EUGENIE SCHOEFF domicilié(e) 31 RUE JOUVENET,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque COLLIER CIVIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREOPSIS SARL - 55 AVENUE MARCEAU,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 450457015
Melle EUGENIE SCHOEFF - 31 RUE JOUVENET,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Colliers ou habits d'animaux ; sacs ou sachets (enveloppe, pochettes pour l'emballage en cuir. Aliments pour animaux. Service vétérinaire, soins d'hygiene et de beauté pour animaux.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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