Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOUT NATURE
CRENO-IMPEX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99832538
Date de dépôt :
30/12/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2029

Présentation de la marque TOUT NATURE

Déposée le 30 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRENO-IMPEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUT NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CRENO-IMPEX domicilié(e) ZI des Iscles, Impasse des Caniers - 13160 - CHATEAURENARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 306 592 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TOUT NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOUT NATURE arrivera à expiration en date du 30 décembre 2029.

CRENO-IMPEX a également déposé les autres marques suivantes : LE MONARQUE , WALIDA , SAVEURS DE MON VERGER , BONNE PECHE , POISSONS CHOISIS , éO'BiO Le bio vous sourit , PETITS CLOWNS , LA SEMAINE LOCALE ! , LOCAL ET FIER DE L'ETRE , Prod'acteur Par nature


CRENO-IMPEX, Société par Actions Simplifiée - ZI des Iscles, Impasse des Caniers - 13160 - CHATEAURENARD - France - SIREN 302306592


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Inscription le 24 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°432519 - Publication au BOPI 2006-04-24

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Renouvellement sans limitation le 25 août 2009 n°2416383 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-25

Inscription le 29 décembre 2015 - Concession de licence n°660062 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2019 n°2731472 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-26

Fruits et légumes frais.