Déposée le 21 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRENO-IMPEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PLANETE FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CRENO-IMPEX domicilié(e) ZI des Iscles, Impasse des Caniers - 13160 - CHATEAURENARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 306 592 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque PLANETE FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CRENO-IMPEX, Société par Actions Simplifiée - ZI des Iscles, Impasse des Caniers - 13160 - CHATEAURENARD - France - SIREN 302306592
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Inscription le 29 décembre 2015 - Concession de licence n°660062 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de relations publiques. Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires liées ou non à l'utilisation d'une carte en vue de fidéliser la clientèle. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs de produits frais et surgelés permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Émission et diffusion de coffrets à des fins promotionnelles et/ou publicitaires et/ou commerciales ; distribution (diffusion) de bons promotionnels et/ou de bons publicitaires, de coffrets promotionnels et publicitaires destinés à être échangés contre des produits et/ou services.
Livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
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