Marque expirée - Marque en non vigueur

PETITS CLOWNS
CRENO-IMPEX Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3436877
Date de dépôt :
23/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/06/2016
PETITS CLOWNS de CRENO-IMPEX

Présentation de la marque PETITS CLOWNS

Déposée le 23 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRENO-IMPEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PETITS CLOWNS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CRENO-IMPEX domicilié(e) ZI des Iscles Impasse des Caniers,13160 CHATEAURENARD - 13160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 306 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITS CLOWNS est expirée depuis le 23 juin 2016.

CRENO-IMPEX a également déposé les autres marques suivantes : LE MONARQUE , WALIDA , SAVEURS DE MON VERGER , BONNE PECHE , POISSONS CHOISIS , éO'BiO Le bio vous sourit , LA SEMAINE LOCALE ! , LOCAL ET FIER DE L'ETRE , Prod'acteur Par nature , DOMAINE DE CHANTEROLLES


CRENO-IMPEX Société par Actions Simplifiée - ZI des Iscles Impasse des Caniers,13160 CHATEAURENARD - 13160 - France - SIREN 302306592


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Inscription le 29 décembre 2015 - Concession de licence n°660062 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Boîtes d'emballages en matières plastiques.Fruits et légumes séchés, conservés et cuits.Fruits et légumes frais.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.