Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CUITS NATURE
“ CRENO-IMPEX ” S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3239089
Date de dépôt :
30/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/07/2013
LES CUITS NATURE de CRENO-IMPEX

Présentation de la marque LES CUITS NATURE

Déposée le 30 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) CRENO-IMPEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES CUITS NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRENO-IMPEX domicilié(e) ZI des Iscles, Impasse des Caniers,13160 CHATEAURENARD - 13160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 306 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque LES CUITS NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CUITS NATURE est expirée depuis le 30 juillet 2013.

CRENO-IMPEX a également déposé les autres marques suivantes : LE MONARQUE , WALIDA , SAVEURS DE MON VERGER , BONNE PECHE , POISSONS CHOISIS , éO'BiO Le bio vous sourit , PETITS CLOWNS , LA SEMAINE LOCALE ! , LOCAL ET FIER DE L'ETRE , Prod'acteur Par nature


“ CRENO-IMPEX ” S.A. Société Anonyme - ZI des Iscles, Impasse des Caniers,13160 CHATEAURENARD - 13160 - France - SIREN 302306592


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Inscription le 24 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°432519 - Publication au BOPI 2006-04-24

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Inscription le 29 décembre 2015 - Concession de licence n°660062 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de légumes, viandes, poissons, volailles et gibier.