LES CUITS NATURE
Présentation de la marque LES CUITS NATURE
Déposée le 30 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) CRENO-IMPEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES CUITS NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES CUITS NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CUITS NATURE est expirée depuis le 30 juillet 2013.
CRENO-IMPEX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01
Inscription le 24 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°432519 - Publication au BOPI 2006-04-24
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Inscription le 29 décembre 2015 - Concession de licence n°660062 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29