Marque renouvelée - Marque en vigueur

JARDIN LOCAL
CRENO-IMPEX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3712402
Date de dépôt :
11/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/02/2030
JARDIN LOCAL de CRENO-IMPEX

Présentation de la marque JARDIN LOCAL

Déposée le 11 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRENO-IMPEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « JARDIN LOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-11 du 19 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CRENO-IMPEX domicilié(e) ZI des Iscles, Impasse des Caniers - 13160 - CHATEAURENARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 306 592 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque JARDIN LOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3712402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JARDIN LOCAL arrivera à expiration en date du 11 février 2030.

CRENO-IMPEX a également déposé les autres marques suivantes : LE MONARQUE , WALIDA , SAVEURS DE MON VERGER , BONNE PECHE , POISSONS CHOISIS , éO'BiO Le bio vous sourit , PETITS CLOWNS , LA SEMAINE LOCALE ! , LOCAL ET FIER DE L'ETRE , Prod'acteur Par nature


CRENO-IMPEX, Société par Actions Simplifiée - ZI des Iscles, Impasse des Caniers - 13160 - CHATEAURENARD - France - SIREN 302306592


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 29 décembre 2015 - Concession de licence n°660062 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Renouvellement sans limitation le 20 février 2020 n°2740418 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-02-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Fruits et légumes frais ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes.