Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CRENO-IMPEX
/
Excelice
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Excelice
“ CRENO-IMPEX ” S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3249270
Date de dépôt :
03/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/10/2013
Excelice de CRENO-IMPEX

Présentation de la marque Excelice

Déposée le 3 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) CRENO-IMPEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Excelice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRENO-IMPEX domicilié(e) ZI des Iscles, Impasse des Caniers,13160 CHATEAURENARD - 13160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 306 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque Excelice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249270.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Excelice est expirée depuis le 3 octobre 2013.

CRENO-IMPEX a également déposé les autres marques suivantes : LE MONARQUE , WALIDA , SAVEURS DE MON VERGER , BONNE PECHE , POISSONS CHOISIS , éO'BiO Le bio vous sourit , PETITS CLOWNS , LA SEMAINE LOCALE ! , LOCAL ET FIER DE L'ETRE , Prod'acteur Par nature


“ CRENO-IMPEX ” S.A., Société Anonyme - ZI des Iscles, Impasse des Caniers,13160 CHATEAURENARD - 13160 - France - SIREN 302306592


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-39

Inscription le 26 août 2004 - Rejet partiel n°398466 - Publication au BOPI 2004-08-26

Inscription le 24 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°432519 - Publication au BOPI 2006-04-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.