Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MARCEROLLES
CRENO-IMPEX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3090755
Date de dépôt :
23/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2021

Présentation de la marque DOMAINE DE MARCEROLLES

Déposée le 23 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRENO-IMPEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE MARCEROLLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CRENO-IMPEX domicilié(e) ZI des Iscles Impasse des Caniers - 13160 - CHATEAURENARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 306 592 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE DE MARCEROLLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE MARCEROLLES est expirée depuis le 23 mars 2021.

CRENO-IMPEX a également déposé les autres marques suivantes : LE MONARQUE , WALIDA , SAVEURS DE MON VERGER , BONNE PECHE , POISSONS CHOISIS , éO'BiO Le bio vous sourit , PETITS CLOWNS , LA SEMAINE LOCALE ! , LOCAL ET FIER DE L'ETRE , Prod'acteur Par nature


CRENO-IMPEX, Société par Actions Simplifiée - ZI des Iscles Impasse des Caniers - 13160 - CHATEAURENARD - France - SIREN 302306592


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 24 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°432519 - Publication au BOPI 2006-04-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2011 n°2459588 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-10

Fruits et légumes frais.