Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les 3 Encas Gourmet mobile Sandwichs Goûters Café
M. Crenn Tony

Numéro de dépôt :
3915328
Date de dépôt :
23/04/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
23/04/2022
Les 3 Encas Gourmet mobile Sandwichs Goûters Café de Crenn Tony

Présentation de la marque Les 3 Encas Gourmet mobile Sandwichs Goûters Café

Déposée le 23 avril 2012 par monsieur Crenn Tony auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Les 3 Encas Gourmet mobile Sandwichs Goûters Café » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur Crenn Tony domicilié(e) Résidence des Gravelles, La Planche de Pierre, A1 - 14600 - PENNEDEPIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Crenn Tony domicilié(e) Résidence des Gravelles, La Planche de Pierre, A1 - 14600 - PENNEDEPIE - France.

La marque Les 3 Encas Gourmet mobile Sandwichs Goûters Café a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915328.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les 3 Encas Gourmet mobile Sandwichs Goûters Café est expirée depuis le 23 avril 2022.


M. Crenn Tony - Résidence des Gravelles, La Planche de Pierre, A1 - 14600 - PENNEDEPIE - France


M. Crenn Tony - Résidence des Gravelles, La Planche de Pierre, A1 - 14600 - PENNEDEPIE - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 30 octobre 2013 - Rejet partiel n°611804 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Restauration rapide sur place et à emporter.