Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREMIEUX 38
CREMIEUX Stéphane

Numéro de dépôt :
4000894
Date de dépôt :
25/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/04/2023
CREMIEUX 38 de CREMIEUX Stéphane

Présentation de la marque CREMIEUX 38

Déposée le 25 avril 2013 par CREMIEUX Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CREMIEUX 38 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est CREMIEUX Stéphane domicilié(e) 81, boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque CREMIEUX 38 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREMIEUX 38 est expirée depuis le 25 avril 2023.

CREMIEUX Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : MARINE FACILITY , , UTILITY wear Daniel CREMIEUX , CREMIEUX , 38


CREMIEUX Stéphane - 81, boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 3 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°740021 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-03

Lunettes de soleil, lunettes de sport, montures (châsses) de lunettes et de lunettes de soleil ; étuis à lunettes et à lunettes de soleil ; caméras vidéo ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméras (appareils cinématographiques) ; caméras vidéo ; écrans (photographie) ; écrans de projection ; écrans fluorescents ; écrans vidéo ; moniteurs (matériel) ; appareils de radio, y compris pour véhicules ; récepteurs (audio, vidéo) ; appareils de télévision ; magnétoscopes ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs (informatique) ; lecteurs DVD ; lecteurs optiques ; agendas électroniques ; calculatrices de poche ; traducteurs électroniques de poche ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; batteries électriques ; piles électriques ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire à microprocesseur ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; appareils d'enseignement audiovisuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de Cédéroms ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables ; films cinématographiques impressionnés ; appareils de projection de diapositives ; diapositives ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; modems ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection ; combinaisons, costumes, gants et masques de plongée ; lanternes magiques ; automates à musique à prépaiement ; baladeurs ; casques à écouteurs ; talkies-walkies ; appareils téléphoniques ; téléphones, y compris les téléphones portables ; étuis de transport pour téléphones portables ; étuis pour téléphones portables ; chargeurs de batteries de téléphones portables ; chargeurs de batteries de téléphones portables pour véhicules ; housses de téléphones portables ; téléphones portables comportant des touches et numéros de grande taille destinés à aider les personnes ayant des problèmes de vision ou de dextérité ; logiciels d'application pour téléphones portables ; logiciels conçus pour permettre la transmission de photographies vers des téléphones portables ; dispositifs mains libres pour téléphones portables ; téléphones cellulaires numériques ; kits mains-libres pour téléphones ; claviers pour téléphones portables ; ordinateurs portables ; cordons pour téléphones portables ; appareils de téléappel radio ; visiophones ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; écouteurs téléphoniques ; haut-parleurs et boîtiers de haut-parleurs ; télécopieurs.

Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; malles et valises ; caisses et boîtes en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; mallettes pour documents ; porte-documents ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; sacs et filets à provisions ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; bourses ; bourses de mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; boîtes à chapeaux en cuir ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; couvertures en peau (fourrures) ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; fourreaux de parapluies ; fouets et sellerie.

Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; saris ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ; bermudas ; paletots ; uniformes ; vêtements en papier ; toges ; manchettes (habillement) ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; peignoirs de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; sous-vêtements ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; guêtres ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; gants (habillement) ; moufles ; mitaines ; ceintures et ceintures porte-monnaie (habillement) ; bretelles ; cravates ; noeuds papillon ; lavallières ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; souliers ; chaussures, y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; sandales de bain ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans.