Déposée le 27 septembre 1991 par CREMADES LUCIEN, MAZAURIC BERNARD, SALVADOR ETIENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont CREMADES LUCIEN domicilié(e) 106, Route du Lançon - 31390 - CARBONNE - France, MAZAURIC BERNARD domicilié(e) 29, impasse Saint Roch - 31400 - TOULOUSE - France, SALVADOR ETIENNE domicilié(e) LE BESSON - 31590 - VERFEIL - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Lucien CREMADES domicilié(e) 106 route du Lançon - 31390 - CARBONNE - France.
La marque GOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GOLD est expirée depuis le 27 septembre 2021.
CREMADES LUCIEN - 106, Route du Lançon - 31390 - CARBONNE - France
MAZAURIC BERNARD - 29, impasse Saint Roch - 31400 - TOULOUSE - France
SALVADOR ETIENNE - LE BESSON - 31590 - VERFEIL - France
Lucien CREMADES - 106 route du Lançon - 31390 - CARBONNE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2001 n°2209163 - Publication au BOPI 2001-10-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 4 février 2002 - Demande de relevé de déchéance n°340154 - Publication au BOPI 2002-02-04
Inscription le 11 février 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°340891 - Publication au BOPI 2002-02-11
Inscription le 6 décembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°564106 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-06
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2011 n°2486048 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2011-12-06
Groupe musical. Disques, bandes magnétiques et cassettes enregistrées
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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