Marque expirée - Marque en non vigueur

CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE SUPER NATURE
CRELEROT Bruno

Numéro de dépôt :
96629016
Date de dépôt :
06/06/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2016

Présentation de la marque CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE SUPER NATURE

Déposée le 6 juin 1996 par CRELEROT Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE SUPER NATURE »

Le déposant est CRELEROT Bruno domicilié(e) 5 rue Olivier de Serres,25000 BESANCON (dossier no 2314973) - 25000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Bureaux Europe, 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2314973) - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE SUPER NATURE est expirée depuis le 6 juin 2016.

CRELEROT Bruno a également déposé les autres marques suivantes : CANKI , LA ROUGE , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE SUPER AIL , CANKI LA SPECIALITE A TARTINER FROMAGERIE POITREY , LA VERTE , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE FROMAGERIE POITREY , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE SUPER AIL , LA CANCOILLOTTE A FAIRE SOI-MEME , LA BLEUE , LA JAUNE


CRELEROT Bruno - 5 rue Olivier de Serres,25000 BESANCON (dossier no 2314973) - 25000 - France


Cabinet MEYER & Partenaires - Bureaux Europe, 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2314973) - 67000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2006 n°2314973 - Publication au BOPI 2006-05-16

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526853 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Inscription le 5 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°526852 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526851 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Cancoillottes