Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Double MonoCable DMC
CREISSELS Denis

Numéro de dépôt :
1240505
Date de dépôt :
06/07/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2013

Présentation de la marque Double MonoCable DMC

Déposée le 6 juillet 1983 par CREISSELS Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Double MonoCable DMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CREISSELS Denis domicilié(e) 43 Boulevard des Alpes,38240 MEYLAN,FRANCE (dossier no 2243739) - 38240 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HECKE domicilié(e) WTC EUROPOLE, 5 Place Robert Schuman, BP 1537,38025 Grenoble cedex 01 (dossier no 2243739) - 38025 - France.

La marque Double MonoCable DMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Double MonoCable DMC est expirée depuis le 6 juillet 2013.


CREISSELS Denis - 43 Boulevard des Alpes,38240 MEYLAN,FRANCE (dossier no 2243739) - 38240 - France


CABINET HECKE - WTC EUROPOLE, 5 Place Robert Schuman, BP 1537,38025 Grenoble cedex 01 (dossier no 2243739) - 38025 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 2003 n°2243739 - Publication au BOPI 2003-06-04

Renouvellement sans limitation n°2017646 - Publication au BOPI 1993-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;appareils et installations de transport par câble;télécabines; téléphériques.