Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JELLY BEAN
Numéro de dépôt :
1399764
Date de dépôt :
29/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/1996
Présentation de la marque JELLY BEAN
Déposée le 29 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CREHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JELLY BEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JELLY BEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JELLY BEAN est expirée depuis le 29 décembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34